Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aéroport du Golfe de Saint-Tropez
AEROPORT DU GOLFE DE SAINT TROPEZ, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4065733
Date de dépôt :
03/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/02/2024
Aéroport du Golfe de Saint-Tropez de AEROPORT DU GOLFE DE SAINT TROPEZ

Présentation de la marque Aéroport du Golfe de Saint-Tropez

Déposée le 3 février 2014 par la Société Anonyme (SA) AEROPORT DU GOLFE DE SAINT TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Aéroport du Golfe de Saint-Tropez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROPORT DU GOLFE DE SAINT TROPEZ domicilié(e) route de Saint-Tropez - 83310 - LA MOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 180 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEROPORT DU GOLFE DE SAINT TROPEZ, Société anonyme domicilié(e) route de Saint-Tropez - 83310 - LA MOLE - France.

La marque Aéroport du Golfe de Saint-Tropez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aéroport du Golfe de Saint-Tropez est expirée depuis le 3 février 2024.

AEROPORT DU GOLFE DE SAINT TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : AEROPORT GOLFE DE SAINT-TROPEZ , Aéroport de Saint-Tropez , L' ESCALE TROPEZIENNE , L'ESCALE TROPEZIENNE


AEROPORT DU GOLFE DE SAINT TROPEZ, Société anonyme - route de Saint-Tropez - 83310 - LA MOLE - France - SIREN 597180470


AEROPORT DU GOLFE DE SAINT TROPEZ, Société anonyme - route de Saint-Tropez - 83310 - LA MOLE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 12 juillet 2017 - Rejet partiel n°703849 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-12

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